Recherche de questions

Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 01954 posée par M. Jean-Claude Carle

   Situation des établissements d'accueil de jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   09/11/2017
2. Question n° 02266 posée par Mme Laurence Cohen

   Plan pluriannuel d'investissements pour la création de crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   30/11/2017
3. Question n° 03365 posée par M. Philippe Pemezec

   Administration des médicaments dans les établissements pour les jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   22/02/2018
4. Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre

   Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   31/05/2018
5. Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre

   Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   20/09/2018
6. Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

   Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/12/2018
7. Question n° 0677G posée par Mme Christine Lavarde

   Places dans les crèches

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   20/02/2019
8. Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

   Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   30/05/2019
9. Question n° 10770 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Condition des enfants en crèche

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   13/06/2019
10. Question n° 11419 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Conséquences de la réforme relative aux normes d'accueil des enfants dans les crèches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    11/07/2019