Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

04/03/2021
Question n° 12500 posée par M. Roger Karoutchi

Places de crèches

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

10/10/2019
Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud

Réforme des normes d'accueil de la petite enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

18/07/2019
Question n° 11419 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Conséquences de la réforme relative aux normes d'accueil des enfants dans les crèches

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

11/07/2019
Question n° 10770 posée par M. Jean-Noël Guérini

Condition des enfants en crèche

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/06/2019
Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Question n° 0677G posée par Mme Christine Lavarde

Places dans les crèches

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

20/02/2019
Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre

Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/09/2018
Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre

Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018