Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 26159 posée par M. Arnaud Bazin

    Condamnation des actes de cruauté à l'encontre des animaux non détenus

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 26097 posée par M. Patrick Chauvet

    Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 24685 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Étiquetage des produits ménagers

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 24005 posée par M. Jean-François Longeot

    Pérennité financière des ATMO

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 23141 posée par M. Bernard Bonne

    Place de l'habitat intermédiaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  6. Question n° 22476 posée par M. Jérôme Bascher

    Responsabilité de l'État dans la dépollution de décharges

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 20731 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des parcs zoologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 20491 posée par Mme Patricia Schillinger

    Épandage des boues d'épuration en période de Covid

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 19933 posée par M. Vincent Segouin

    Aide à la filière zoologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 19997 posée par Mme Chantal Deseyne

    Producteurs de petits gibiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité