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Questions avec réponses

99 questions

1. Question n° 1194S posée par M. Olivier Henno

   Situation des jeunes à la recherche d'un apprentissage

   Réponse du Ministère du travail

   21/05/2020
2. Question n° 1072S posée par Mme Agnès Canayer

   Extension de l'expérimentation territoire zéro chômeur de longue durée à la commune de Port-Jérôme-sur-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   26/12/2019
3. Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis

   Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

   Réponse du Ministère du travail

   05/12/2019
4. Question n° 0933S posée par M. Christophe Priou

   Lutte contre le chômage en Loire-Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   03/10/2019
5. Question n° 0800S posée par Mme Monique Lubin

   Structures d'accueil de jeunes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   16/05/2019
6. Question n° 0597S posée par Mme Catherine Deroche

   Dispositif dérogatoire à l'article L. 433-1 du code de l'action sociale et des familles

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   17/01/2019
7. Question n° 0599S posée par M. Philippe Mouiller

   Conséquences de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère du travail

   17/01/2019
8. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

   Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

   Réponse du Ministère du travail

   08/11/2018
9. Question n° 0460S posée par Mme Laurence Rossignol

   Démission légitime des assistants maternels

   Réponse du Ministère du travail

   27/09/2018
10. Question n° 0462S posée par M. Marc Laménie

    Services de santé au travail

    Réponse du Ministère du travail

    27/09/2018