Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 16802 posée par M. Édouard Courtial

    Impact du Covid-19 sur l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 16457 posée par Mme Pascale Gruny

    Prolongation des contrats d'apprentissage et de professionnalisation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 16330 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation de l'apprentissage au lendemain de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 16341 posée par Mme Catherine Dumas

    Relance de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 16371 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Contrats d'apprentissage et crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

  6. Question n° 1194S posée par M. Olivier Henno

    Situation des jeunes à la recherche d'un apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  7. Question n° 15609 posée par Mme Laure Darcos

    Difficultés d'insertion des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

  8. Question n° 12385 posée par M. Maurice Antiste

    Impossibilité pour un conjoint collaborateur d'artisan de demeurer ou d'être maître d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  9. Question n° 11720 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

    Réponse du Ministère du travail

  10. Question n° 11754 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de la réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail