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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 01933 posée par M. Bernard Angels

   Devenir des structures Cap Emploi

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   27/09/2007
2. Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé

   Renouvellement des contrats aidés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   13/12/2007
3. Question n° 0577S posée par Mme Mireille Schurch

   Situation financière des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés reprenant une activité professionnelle

   Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

   04/06/2009
4. Question n° 16785 posée par M. François Marc

   Baisse de la pension d'invalidité, déduite de l'ARE en cas de passage d'une incapacité niveau I à une incapacité niveau II

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   13/01/2011
5. Question n° 19042 posée par M. François Marc

   Baisse de la pension d'invalidité, déduite de l'ARE en cas de passage d'une incapacité niveau I à une incapacité niveau II

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/06/2011
6. Question n° 00976 posée par M. Cyril Pellevat

   Retour à la vie professionnelle des parents d'enfants handicapés ou malades

   Réponse du Ministère du travail

   10/08/2017
7. Question n° 01620 posée par M. Cyril Pellevat

   Baisse des contrats aidés dans le secteur médico-social

   Réponse du Ministère du travail

   19/10/2017
8. Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis

   Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

   Réponse du Ministère du travail

   05/12/2019