Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

    Situation des garderies périscolaires rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 0620G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Places en crèche

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 25048 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Contrats enfance-jeunesse

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 0746G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Plan petite enfance

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  5. Question n° 26075 posée par M. Charles Josselin

    Contrats enfance et jeunesse

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  6. Question n° 26112 posée par M. Charles Ginésy

    Conséquences liées aux nouvelles modalités de financement des contrats enfance et jeunesse

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  7. Question n° 01676 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 02990 posée par Mme Gisèle Gautier

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  9. Question n° 07621 posée par Mme Samia Ghali

    Politique en faveur de la création de places en crèches

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

  10. Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des sports