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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
81 questions
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Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet
Situation des garderies périscolaires rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 0620G posée par Mme Claire-Lise Campion
Places en crèche
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 25048 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Contrats enfance-jeunesse
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 0746G posée par M. Jean-Marie Bockel
Plan petite enfance
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 26075 posée par M. Charles Josselin
Contrats enfance et jeunesse
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 26112 posée par M. Charles Ginésy
Conséquences liées aux nouvelles modalités de financement des contrats enfance et jeunesse
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 01676 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 02990 posée par Mme Gisèle Gautier
Accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
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Question n° 07621 posée par Mme Samia Ghali
Politique en faveur de la création de places en crèches
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
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Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012
Réponse du Ministère de la santé et des sports