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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

   17/11/2011
2. Question n° 20099 posée par M. François Marc

   Reconnaissance des réseaux d'initiative publique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   22/09/2011
3. Question n° 18452 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture en téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   12/05/2011
4. Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson

   Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   27/01/2011
5. Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

   Haut débit dans le département de la Vienne

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   06/05/2010
6. Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture du territoire en téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   22/04/2010
7. Question n° 11814 posée par M. Jean Louis Masson

   Raccordement à une ligne fixe de téléphone

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   28/01/2010
8. Question n° 10799 posée par M. Simon Sutour

   Vétusté du réseau téléphonique gardois

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   05/11/2009
9. Question n° 10656 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture du territoire en téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   22/10/2009
10. Question n° 10494 posée par M. Jean Louis Masson

    Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    15/10/2009