Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  2. Question n° 20396 posée par M. Jean Louis Masson

    Vétusté du câble téléphonique desservant la commune de Vry

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 20099 posée par M. François Marc

    Reconnaissance des réseaux d'initiative publique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali

    Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  5. Question n° 19161 posée par M. Marc Daunis

    Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  6. Question n° 18452 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  7. Question n° 17840 posée par M. Roland Courteau

    Tarif social mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  8. Question n° 17273 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés rencontrées par les radioamateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  9. Question n° 17296 posée par M. Raymond Vall

    Équivalence de droits entre radioamateurs français et européens

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  10. Question n° 17163 posée par M. Yvon Collin

    Retard de la législation française relative aux radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique