Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 16359 posée par M. Stéphane Ravier

    Avenir du nucléaire pour les filières militaires et industrielles et porte-avions de la marine française

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 13654 posée par M. Roland Courteau

    Recherches sur le tritium

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  3. Question n° 06249 posée par M. Roland Courteau

    Incidents sur les sites nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau

    Incident du Tricastin

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 03533 posée par M. Claude Domeizel

    Prise en compte des conséquences médicales des essais nucléaires sur les participants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  6. Question n° 24437 posée par M. Roland Courteau

    Cancer de la thyroïde

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants