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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 18808 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Allocation aux adultes handicapés (AAH) dans l'impossibilité de travailler

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   21/07/2005
2. Question n° 21817 posée par M. Louis Le Pensec

   Conséquence de l'absence de mesures réglementaires relative à la loi "égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées" sur les entreprises adaptées

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   23/02/2006
3. Question n° 23747 posée par M. Yves Détraigne

   Avenir des centres d'aide par le travail

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   29/06/2006
4. Question n° 26621 posée par M. André Vantomme

   Baisse des crédits budgétaires destinés à la rémunération des stagiaires

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   15/03/2007
5. Question n° 03991 posée par M. Bernard Piras

   Reconnaissance et prise en charge de la maladie de Tarlov

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   10/04/2008
6. Question n° 05193 posée par M. Jean-Claude Carle

   Conséquences de la limite d'âge de départ en retraite imposée à certaines catégories de salariés

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   17/07/2008
7. Question n° 05493 posée par M. André Vantomme

   Mode de calcul des pensions de retraite des personnes invalides et handicapées

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   11/09/2008
8. Question n° 05750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Conséquences de l'allongement soudain de la durée de cotisation pour les personnes ayant commencé à travailler tôt et souhaitant partir à la retraite avant l'âge de 60 ans

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   09/10/2008
9. Question n° 05836 posée par M. Philippe Dallier

   Situation des travailleurs handicapés âgés de plus de 60 ans

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/10/2008
10. Question n° 11843 posée par M. Michel Doublet

    Majoration de la durée d'assurance applicable aux professions libérales pour les parents ayant élevé un enfant handicapé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    28/01/2010