Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 2053G posée par M. Jérôme Bascher

    Retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  2. Question n° 2026G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 1984G posée par M. René-Paul Savary

    Réforme des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  4. Question n° 1931G posée par M. Éric Bocquet

    Recul de l'âge du départ à la retraite

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 1942G posée par M. Vincent Segouin

    Financement des retraites des agents généraux d'assurance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  6. Question n° 1925G posée par Mme Annie Le Houerou

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  7. Question n° 1880G posée par Mme Annie Le Houerou

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  8. Question n° 1804G posée par M. Franck Montaugé

    Assurance chômage

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

  9. Question n° 1548G posée par Mme Maryse Carrère

    Chômage partiel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  10. Question n° 1485G posée par M. Pierre Laurent

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion