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Questions avec réponses

89 questions

1. Question n° 01543 posée par M. Antoine Lefèvre

   Mutualité sociale agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/10/2017
2. Question n° 01813 posée par M. Patrick Chaize

   Revalorisation des retraites agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   02/11/2017
3. Question n° 01981 posée par M. Roland Courteau

   Insuffisance des pensions de retraite des anciens exploitants agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   16/11/2017
4. Question n° 02512 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Préjudice causé aux agriculteurs retraités

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/12/2017
5. Question n° 02580 posée par M. Laurent Duplomb

   Mutuelle sociale agricole et retraites

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/12/2017
6. Question n° 02584 posée par M. Jean-Marc Boyer

   Retraites

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/12/2017
7. Question n° 02992 posée par M. Michel Raison

   Cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   01/02/2018
8. Question n° 02993 posée par M. Cédric Perrin

   Cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   01/02/2018
9. Question n° 03135 posée par M. François Bonhomme

   Remboursement à la mutualité sociale agricole d'un trop perçu

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/02/2018
10. Question n° 03205 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    15/02/2018