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Questions avec réponses

57 questions

1. Question n° 23755 posée par M. Bernard Angels

   Situation des transporteurs routiers le lundi de Pentecôte

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   29/06/2006
2. Question n° 25984 posée par M. Patrice Gélard

   Conditions d'organisation de l'examen du permis de conduire

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   18/01/2007
3. Question n° 00060 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Permis de conduire

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   28/06/2007
4. Question n° 0022G posée par M. François Marc

   Pouvoir d'achat

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   09/11/2007
5. Question n° 02569 posée par M. Jean Louis Masson

   Indication de la région d'origine sur les nouvelles plaques d'immatriculation

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   22/11/2007
6. Question n° 04969 posée par M. Philippe Adnot

   Lecture de vidéos non destinées à tout public sur ordinateur portable privatif dans les transports publics

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   03/07/2008
7. Question n° 10951 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Transport par avion des dépouilles mortelles

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/11/2009
8. Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau

   Politique de sécurité routière

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   13/05/2010
9. Question n° 00175 posée par M. François Marc

   Mobilité des jeunes

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   05/07/2012
10. Question n° 03029 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    08/11/2012