Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 09968 posée par M. Hervé Maurey

    Modification des informations des assistants d'aide à la conduite

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 09636 posée par M. Hervé Maurey

    Indicateurs de ponctualité des trains

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 07357 posée par M. Hervé Maurey

    Contrôle périodique des deux-roues motorisés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 07096 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 06663 posée par M. Hervé Maurey

    État des infrastructures routières nationales non concédées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  6. Question n° 06565 posée par M. Hervé Maurey

    Financement du permis de conduire par le compte personnel de formation

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  7. Question n° 06571 posée par M. Hervé Maurey

    Hausse de la mortalité des utilisateurs d'engins de déplacement personnel motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  8. Question n° 06354 posée par M. Hervé Maurey

    Profits des concessionnaires autoroutiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  9. Question n° 06355 posée par M. Hervé Maurey

    Incident du 24 janvier 2023 à la gare de l'Est

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  10. Question n° 04757 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports