Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
-
Question n° 04769 posée par M. Jean-Pierre Decool
Déroulement des épreuves du baccalauréat et grèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 04313 posée par M. Roger Karoutchi
Jours de grève la semaine du Bac
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 00658 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conséquences en matière de transports scolaires de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 02054 posée par M. Pierre-Yves Collombat
Modalités d'application de la circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011 relative aux sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux
Organisation des services départementaux de transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 0033S posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
-
Question n° 00151 posée par M. Pierre Lagourgue
Etudiants réunionnais convoqués aux épreuves d'admission à un concours :prise en charge des frais de transport
Réponse du ministère : Éducation nationale