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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0592G posée par M. André Vallet

   Incidents dans le train Lyon-Nice

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   20/01/2006
2. Question n° 0667G posée par M. Raymond Courrière

   Transfert des routes aux départements

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   14/04/2006
3. Question n° 0614G posée par M. Michel Houel

   Taxis low cost

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   11/03/2011
4. Question n° 0525G posée par M. André Trillard

   ZAD de Notre Dame des Landes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/06/2015
5. Question n° 0530G posée par M. Philippe Esnol

   Taxis et VTC

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   19/06/2015
6. Question n° 1047G posée par M. Pierre Charon

   Voies sur berges à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/11/2016
7. Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon

   Circulation à Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   27/10/2017
8. Question n° 0149G posée par M. Michel Raison

   Limitation de vitesse à 80 km/h sur les routes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   15/12/2017
9. Question n° 0150G posée par M. Jean-Claude Luche

   Possible abaissement de la limitation de vitesse sur les routes secondaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

   15/12/2017
10. Question n° 0198G posée par Mme Michèle Vullien

    Limitations de vitesse

    Réponse du Premier ministre

    02/02/2018