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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 2056G posée par M. Jean Hingray

   Imbroglio des pneus neige

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   14/10/2021
2. Question n° 1387G posée par Mme Guylène Pantel

   Transport sanitaire en Lozère

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   02/07/2020
3. Question n° 1245G posée par M. Michel Laugier

   Absence de contrôle sanitaire dans les aéroports

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   02/04/2020
4. Question n° 0639G posée par Mme Nathalie Goulet

   Fraude dans l'obtention des visas

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   01/02/2019
5. Question n° 0299G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Voies sur berges à Paris

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   06/04/2018
6. Question n° 0203G posée par M. Joël Guerriau

   Dématérialisation du service d'immatriculation des véhicules

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   07/02/2018
7. Question n° 0198G posée par Mme Michèle Vullien

   Limitations de vitesse

   Réponse du Premier ministre

   02/02/2018
8. Question n° 0149G posée par M. Michel Raison

   Limitation de vitesse à 80 km/h sur les routes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   15/12/2017
9. Question n° 0150G posée par M. Jean-Claude Luche

   Possible abaissement de la limitation de vitesse sur les routes secondaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

   15/12/2017
10. Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon

    Circulation à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    27/10/2017