Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 16648 posée par M. Bernard Angels

    Photographie aérienne par ballon captif

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 16813 posée par M. Robert Hue

    Photographie aérienne par ballon captif

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 20130 posée par M. Bernard Angels

    Photographie aérienne par ballon captif

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 01528 posée par M. Louis Souvet

    Coût de la lutte aérienne contre les incendies de forêts

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  5. Question n° 02571 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisation de sortie du territoire français pour les enfants voyageant seuls entre la métropole et l'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  6. Question n° 02572 posée par M. Jean Louis Masson

    Présentation de la carte d'identité dans les transports aériens français

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  7. Question n° 00794 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Base aéronavale de Nîmes Garons

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 14915 posée par M. François Baroin

    Fichier des passagers aériens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 21191 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place d'un fichier européen des données de passagers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 00264 posée par M. Claude Malhuret

    Hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence et jumelles de vision nocturne

    Réponse du Ministère de l'intérieur