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Questions avec réponses

95 questions

1. Question n° 14063 posée par M. Jean Puech

   Transport scolaire occasionnel

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   14/10/2004
2. Question n° 17166 posée par M. Jean Louis Masson

   Mesures fiscales en faveur de voitures peu polluantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   14/04/2005
3. Question n° 0535G posée par M. Nicolas Alfonsi

   SNCM

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/10/2005
4. Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

   Statut des aiguilleurs du ciel

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/02/2006
5. Question n° 0031G posée par M. Jacques Mahéas

   Situation sociale

   Réponse du Premier ministre

   16/11/2007
6. Question n° 04867 posée par M. Daniel Percheron

   Canal Seine-Nord

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   19/06/2008
7. Question n° 0037A posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Avenir du programme de l'Airbus A400M

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   30/04/2009
8. Question n° 0547S posée par M. Michel Billout

   Pertinence économique et environnementale du transfert du SETRA à Sourdun

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   07/05/2009
9. Question n° 09082 posée par M. Daniel Percheron

   Sûreté dans les ports de la région Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   11/06/2009
10. Question n° 09665 posée par M. Gérard Collomb

    Projet de liaison A 89-A 6

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    16/07/2009