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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
2. Question n° 0051C posée par M. Claude Biwer

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
3. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
4. Question n° 0168C posée par Mme Catherine Tasca

   Grand Paris

   Réponse du Ministère de la ville

   30/03/2011
5. Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera

   Grand Paris

   Réponse du Ministère de la ville

   30/03/2011
6. Question n° 0171C posée par Mme Françoise Laborde

   Grand Paris

   Réponse du Ministère de la ville

   30/03/2011
7. Question n° 0172C posée par M. Laurent Béteille

   Grand Paris

   Réponse du Ministère de la ville

   30/03/2011
8. Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon

   Grand Paris

   Réponse du Ministère de la ville

   30/03/2011
9. Question n° 0175C posée par M. Philippe Dominati

   Grand Paris

   Réponse du Ministère de la ville

   30/03/2011
10. Question n° 0266C posée par M. Michel Teston

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    01/02/2012