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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson
Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 02306 posée par M. Laurent Duplomb
Associations en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 15754 posée par M. Bernard Piras
Exonérations de charges en zone de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 13200 posée par M. François Rebsamen
Difficultés financières des structures d'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
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Question n° 08680 posée par M. Jean Besson
Conséquences de la suppression de la ligne budgétaire « animation rurale »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 07046 posée par M. Roland Courteau
Réduction des financements aux associations en milieu rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06112 posée par Mme Gisèle Printz
Financement des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 06151 posée par M. Bernard Piras
Financement de l'animation rurale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21603 posée par M. Daniel Dubois
Situation des foyers ruraux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 21161 posée par M. André Vantomme
Baisse des subventions de l'État au mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC)
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative