Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 17790 posée par M. Robert Navarro

    Aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 09219 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Perspectives de réforme de l'enseignement technique et professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 05637 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Fiscalité des heures supplémentaires de préparation des élèves aux concours des grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 05344 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Exonération fiscale des heures supplémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 04048 posée par M. Marcel Rainaud

    Moyens supplémentaires en postes dans les écoles du premier degré du département de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 03782 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Reconnaissance du métier d'accompagnant scolaire des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 03262 posée par M. Guy Fischer

    Généralisation du bac professionnel en trois ans et suppression du BEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 02778 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Suppressions d'emplois prévues dans l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00071 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale