Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 19345 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Revalorisation des retraites des non salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 19997 posée par M. Jacques Siffre

    Revalorisation des retraites des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 24161 posée par M. Serge Vinçon

    Cumul de la retraite et d'une activité salariée pour les anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé

    Revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  5. Question n° 01802 posée par M. Roland Courteau

    Précarité des retraites des anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 02080 posée par M. André Vallet

    Retraite complémentaire obligatoire des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 02082 posée par M. Jacques Siffre

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 02274 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 05046 posée par M. Marcel Rainaud

    Préretraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 05244 posée par M. Guy Fischer

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche