Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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470 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

455 questions

  1. Question n° 22949 posée par M. Xavier Pintat

    Évolution de la réglementation européenne applicable aux vins liquoreux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 22565 posée par M. Georges Labazée

    Taux alcoométrique des vins AOP ayant bénéficié d'un enrichissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 22404 posée par M. Michel Boutant

    Droits de plantation viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 22453 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux de subventions publiques aux associations de filière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 22494 posée par M. Marcel Rainaud

    Droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 22261 posée par M. Jacques Berthou

    Législation européenne relative à la disparition des droits de plantation des vignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 22277 posée par M. André Trillard

    Suppression programmée des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 22323 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Conséquences de la libéralisation des plantations de vignes au 1er janvier 2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 22328 posée par Mme Michèle André

    Coexistence de la filière apicole avec les cultures d'OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 22332 posée par M. Didier Guillaume

    Clause de sauvegarde pour interdire la culture du maïs Monsanto 810

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire