Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 2080G posée par M. Franck Menonville

    Stratégie européenne « Farm to Fork »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1990G posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Règlementation européenne applicable aux huiles essentielles de lavande

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  3. Question n° 1851G posée par M. Joël Labbé

    Orientations de la future politique agricole commune

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  4. Question n° 1770G posée par M. Laurent Duplomb

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 1746G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Politique agricole commune et aide aux éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 1493G posée par M. Stéphane Sautarel

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 1048G posée par M. Joël Labbé

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 1029G posée par Mme Nicole Duranton

    Lutte contre la surpêche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  9. Question n° 0841G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Scandale des faux steaks hachés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  10. Question n° 0697G posée par Mme Pascale Gruny

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation