Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

283 questions

  1. Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Révision des zones défavorisées simples et piémonts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25835 posée par M. Alain Marc

    Directives européennes et variétés fruitières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 25850 posée par M. Michel Savin

    Situation des groupements pastoraux en zone Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 25884 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Plan de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 25917 posée par M. Pierre Médevielle

    Révision des zones défavorisées simples et piémonts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 00194 posée par M. Antoine Lefèvre

    Retard de versement des aides dans le cadre de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 0018S posée par M. Michel Raison

    Retards de paiement des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 00646 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés de perception des aides agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Versement des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation