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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 17011 posée par M. Alain Marc
Accompagnement du secteur des transports routiers
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 17127 posée par Mme Martine Berthet
Concurrence déloyale des transporteurs de personnes en provenance des pays de l'Est
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 16967 posée par M. Cyril Pellevat
État des lieux de l'avancement du projet ferroviaire Lyon-Turin
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 13744 posée par M. Jean Louis Masson
Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 12269 posée par Mme Martine Berthet
Concurrence déloyale des transporteurs de personnes en provenance des pays de l'Est
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 10042 posée par Mme Laurence Cohen
Mise en service de nouveaux trains en Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports