Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 23880 posée par M. Patrick Chauvet

    Situation préoccupante de la filière de volailles française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 23788 posée par Mme Nathalie Delattre

    Loi russe du 2 juillet 2021 et étiquetage du champagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

  3. Question n° 0566S posée par M. Daniel Laurent

    Conditions de repli entre appellations d'origine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 23052 posée par M. Jean-François Longeot

    Protection des appellations d'origine contrôlée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 01841 posée par Mme Catherine Troendlé

    Indication géographique protégée pour les vins mousseux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 00513 posée par M. François Calvet

    Règlement européen sur les vins biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 21877 posée par Mme Cécile Cukierman

    Demande de reconnaissance en AOP de la Rigotte de Condrieu

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier

    Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 08635 posée par M. Thierry Repentin

    Liste nationale des cépages autorisés et AOC de Savoie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont

    Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche