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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 08759 posée par M. Marcel Rainaud

   Modalités d'expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
2. Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier

   Mise en place des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
3. Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Maternelles en danger

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
4. Question n° 11868 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   28/01/2010
5. Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   15/07/2010
6. Question n° 00164 posée par M. Daniel Laurent

   Circulaire n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique d'accueil du jeune enfant et prise en charge des soins d'hygiène et des repas

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   05/07/2012
7. Question n° 00488 posée par M. Henri Tandonnet

   Circulaire n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative aux conditions particulières d'application de la prestation de service unique

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   12/07/2012
8. Question n° 00739 posée par M. Gérard Miquel

   Conséquences financières et organisationnelles de la circulaire de la Caisse nationale d'allocations familiales relative aux crèches

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   19/07/2012
9. Question n° 02376 posée par M. Alain Fauconnier

   Circulaire LC n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   11/10/2012
10. Question n° 03308 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    29/11/2012