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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0058S posée par M. Michel Houel
Financement de la lutte contre les chenilles processionnaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel
Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 0551S posée par Mme Nathalie Goulet
Avenir du Haras national du Pin
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 0586S posée par Mme Mireille Schurch
Départements et règlementation des boisements
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
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Question n° 1426S posée par M. Yannick Botrel
Accès des petits producteurs aux marchés des collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales