Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 23661 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert d'un corps d'une commune à une autre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 22803 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert d'un corps d'une commune à une autre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 22628 posée par M. Luc Carvounas

    Méthode de crémation des défunts

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 17066 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôt de cercueil dans l'église communale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 16706 posée par M. Jean Louis Masson

    Surveillance des opérations funéraires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 16707 posée par M. Jean Louis Masson

    Opérations funéraires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 16005 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôt de cercueil dans l'église communale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 15564 posée par M. Jean Louis Masson

    Surveillance des opérations funéraires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 15566 posée par M. Jean Louis Masson

    Opérations funéraires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 15462 posée par M. Simon Sutour

    Organisation de cérémonies républicaines

    Réponse du Ministère de l'intérieur