Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
-
Question n° 1047G posée par M. Pierre Charon
Voies sur berges à Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 0579G posée par M. Pierre Charon
Élection du maire de Paris et transfert de compétences
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 16923 posée par M. Jean-Pierre Grand
État d'abandon et de saleté des entrées de Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 0751S posée par Mme Catherine Procaccia
Élections départementales dans les trois départements de la petite couronne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 0411S posée par M. Christian Cambon
Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
-
Question n° 12994 posée par M. Marcel Rainaud
Évaluation des conséquences de l'ouverture des paris en ligne sur l'économie des villes de casinos
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
-
Question n° 0814S posée par M. Roger Madec
Inégalités des arrondissements parisiens en matière d'élus
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
-
Question n° 17049 posée par M. Georges Mouly
Ouverture de casinos en milieu rural
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales