Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
-
Question n° 25102 posée par M. Thierry Repentin
Financement des investissements sportifs structurants
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 24321 posée par M. Bernard Murat
Compétitivité des clubs professionnels
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 23170 posée par Mme Françoise Férat
Accueil éducatif collectif des enfants de moins de six ans
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 22221 posée par M. Alain Fouché
Réglementation relative à l'organisation des manifestations cyclistes
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 21486 posée par M. Jacques Mahéas
Déclaration d'accueil en centres de vacances et de loisirs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 21033 posée par M. Jean-François Voguet
Assurance de ressources durables aux associations
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 20283 posée par M. Jean Louis Masson
Equipements sportifs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative