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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 10746 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Manque de moyens pour les centres sociaux

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   21/03/2024
2. Question n° 06293 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Conséquences de la hausse du taux du livret A pour les collectivités ayant contracté des prêts à taux variables indexés sur celui-ci

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   13/04/2023
3. Question n° 03496 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Contribution de la taxe générale sur les activités polluantes dans le financement des politiques d'économie circulaire

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/10/2022
4. Question n° 01771 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Pénurie d'animateurs qualifiés en centre de loisirs et centre de vacances

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/07/2022
5. Question n° 27428 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Remboursement des frais kilométriques pour l'utilisation du véhicule personnel dans le cadre de l'exercice professionnel

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   31/03/2022
6. Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   03/03/2022
7. Question n° 21382 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Suppression de la taxe funéraire communale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   11/03/2021