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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 05978 posée par M. Gilbert Barbier

   Crèches et application de la circulaire relative à la prestation de service unique

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   25/04/2013
2. Question n° 04214 posée par M. Hugues Portelli

   Conséquences de la lettre-circulaire relative à la PSU sur les crèches familiales municipales

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   31/01/2013
3. Question n° 04314 posée par M. Jean-François Husson

   Prestation de service unique

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   31/01/2013
4. Question n° 04171 posée par M. Michel Doublet

   Difficultés d'application de la lettre-circulaire du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique pour les structures d'accueil itinérantes

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   24/01/2013
5. Question n° 02376 posée par M. Alain Fauconnier

   Circulaire LC n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   11/10/2012
6. Question n° 1563S posée par Mme Christiane Hummel

   Nouvelles charges pour les communes dans le secteur de la petite enfance

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   12/01/2012
7. Question n° 08759 posée par M. Marcel Rainaud

   Modalités d'expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
8. Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier

   Mise en place des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
9. Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Maternelles en danger

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   21/05/2009
10. Question n° 06877 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants scolarisés en maternelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    25/12/2008