Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
181 questions
-
Question n° 26461 posée par M. Michel Dagbert
Réforme du transport postal
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa
Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 23974 posée par Mme Nathalie Goulet
Droit de la presse en Ukraine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 23787 posée par M. Yves Détraigne
Campagne #LesEntrepreneursDuVivant
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 21579 posée par Mme Laurence Harribey
Crédit d'impôts pour abonnement de presse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 21004 posée par M. Patrick Kanner
Conditions de travail et rémunérations dans les agences de quartiers
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
-
Question n° 20431 posée par M. Jean-François Rapin
Modalités de mise en oeuvre du crédit d'impôt pour le premier abonnement à un journal
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 20480 posée par Mme Sylvie Robert
Crédit d'impôt pour un premier abonnement à la presse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 20250 posée par M. Laurent Lafon
Aides à la presse via un crédit d'impôt
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 20092 posée par Mme Sabine Van Heghe
Effectivité de la mise en place du crédit d'impôt sur les premiers abonnements à un journal d'information politique et générale
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance