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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein
Calendrier de livraison du programme Scorpion
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 1078S posée par M. François Bonhomme
Avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 0901S posée par Mme Françoise Férat
Fermeture de régiments
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0542S posée par M. Marc Laménie
Menaces de fermeture du troisième régiment du génie à Charleville-Mézières
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
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Question n° 0416S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Retraite, au titre des travaux insalubres, des ouvriers d'État du ministère de la défense
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
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Question n° 0410S posée par M. Robert Hue
Objectif de « civilianisation » des postes de soutien au sein du ministère de la défense
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro
Application de la RGPP au ministère de la défense
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
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Question n° 0586S posée par M. Claude Bérit-Débat
Privatisation de la Société nationale des poudres et explosifs
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau
Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller
Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants