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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 0163S posée par M. Marc Boeuf
Situation du personnel du centre de soins de l'école pour handicapés d'Eysines
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 0368S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions d'application du droit reconnu à l'utilisation de la langue des signes dans les instituts d'éducation pour jeunes sourds
Réponse du ministère : Francophonie
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Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly
Mesures d'accompagnement des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner
Emploi de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
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Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
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Question n° 0445S posée par Mme Bernadette Dupont
Auxiliaires de vie scolaire en contrat d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
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Question n° 0633S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Professionnalisation des emplois de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
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Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras
Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés