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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 10329 posée par M. Robert Tropeano

   Politique de la petite enfance

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/10/2009
2. Question n° 08972 posée par M. Marc Daunis

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   04/06/2009
3. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

   Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   14/05/2009
4. Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   23/04/2009
5. Question n° 04432 posée par M. Michel Teston

   Application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'éducation dans les écoles maternelles ou élémentaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/05/2008
6. Question n° 00362 posée par M. Robert Tropeano

   Scolarisation des enfants de deux à trois ans

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/07/2007
7. Question n° 03316 posée par M. Paul Loridant

   Scolarisation de tous les enfants dès l'âge de trois ans

   Réponse du ministère : Éducation

   26/01/1989
8. Question n° 17563 posée par M. Pierre Salvi

   Fonctionnement des crèches municipales et départementales et personnel enseignant

   Réponse du ministère : Éducation

   24/05/1984
9. Question n° 10921 posée par M. Jean Colin

   Maternelles: admission des enfants de deux ans et demi

   Réponse du ministère : Éducation

   31/03/1983
10. Question n° 03009 posée par M. André Fosset

    Sécurité de la crèche d'Antony

    Réponse du ministère : Éducation

    22/11/1981