Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 25876 posée par M. Henri Goetschy

    Etablissements d'enseignement technique: création de services de placement

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25898 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Emploi des jeunes: enseignement d'une technologie

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26904 posée par M. Guy Schmaus

    Ecole nationale de radio-électricité appliquée: classes terminales insuffisantes

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 27785 posée par M. Anicet Le Pors

    Groupe scolaire Pergaud- Jaurès du Plessis-Robinson: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00179 posée par Mme Hélène Luc

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 30310 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Missions pour l'emploi: application d'une recommandation

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 30366 posée par M. Maurice Blin

    Personnalisation du système des aides scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 30371 posée par M. Raymond Bouvier

    Ouverture de l'école sur la vie: suite réservée à une recommandation

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 30376 posée par M. Jean Cauchon

    Ouverture de l'école sur la vie: maîtrise du français et des mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 30383 posée par M. François Dubanchet

    Emploi: ouverture de l'enseignement sur la vie active

    Réponse du ministère : Éducation