Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 17790 posée par M. Robert Navarro

    Aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 0116C posée par M. Yves Détraigne

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 06916 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Répartition des emplois public/privé dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 06917 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 19303 posée par M. Emmanuel Hamel

    Résorption de l'emploi précaire dans l'enseignement primaire privé

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 13369 posée par M. René Trégouët

    Création de postes d'aides-éducateurs dans l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 10571 posée par M. Jean Arthuis

    Financement par l'Etat des emplois-jeunes attribués aux établissements d'enseignement privés

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 06709 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveaux métiers destinés au plan emploi-jeunes : tuteur individuel pour les jeunes du secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 06710 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveaux métiers destinés au plan emploi-jeunes : coordonnateur de projets éducatifs

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 06170 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouveaux métiers dans le cadre du plan emploi-jeunes : coordination au soutien scolaire

    Réponse du ministère : Éducation