Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

225 questions

  1. Question n° 22569 posée par M. Pierre Camani

    Avenir de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 22172 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 21343 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Une pénurie de remplaçants enseignants préoccupante

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 19308 posée par M. Joël Billard

    Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 0226C posée par Mme Françoise Cartron

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 0229C posée par M. Claude Bérit-Débat

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 17980 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sensibilisation à l'anglais des enfants en CE1

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 18030 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Méthodes d'apprentissage de la lecture

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative