Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 28937 posée par M. Philippe Machefer

Amblyopes: nombre de classes spécialisées par département

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1979
Question n° 29257 posée par M. Pierre Gamboa

Classes équipées pour mal-entendants et mal-voyants: dénombrement

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1979
Question n° 34588 posée par M. Pierre Vallon

Détermination de la notion de "handicap"

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1980
Question n° 34666 posée par M. Noël Berrier

Politique du gouvernement en matière d'éducation spécialisée

Réponse du ministère : Éducation

24/06/1980
Question n° 00722 posée par M. Pierre Vallon

Personnel de l'enseignement: préparation à l'accueil des handicapés

Réponse du ministère : Éducation

19/11/1980
Question n° 0163S posée par M. Marc Boeuf

Situation du personnel du centre de soins de l'école pour handicapés d'Eysines

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1981
Question n° 12598 posée par M. Louis De La Forest

Instituteur spécialisé: maintien de la rémunération

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1983
Question n° 15641 posée par M. Jean Beranger

Harmonisation des congés pour les établissements relevant de l'éducation spéciale

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1984
Question n° 22926 posée par M. Roger Rinchet

Ecoles nationales de perfectionnement

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1985
Question n° 22985 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Ecoles nationales de perfectionnement

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1985