Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 25315 posée par M. Michel Doublet

Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Question n° 12103 posée par M. Roger Rinchet

Politique de scolarisation des enfants et adolescents handicapés mentaux

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Question n° 24382 posée par M. Roger Husson

Ecoles nationales de perfectionnement

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1985
Question n° 24383 posée par M. Michel Crucis

Modifications de la composition de la commission départementale de l'éducation spéciale

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1985
Question n° 23373 posée par M. Henri Duffaut

Promotion et intégration des écoles nationales de perfectionnement

Réponse du ministère : Éducation

02/05/1985
Question n° 22985 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Ecoles nationales de perfectionnement

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1985
Question n° 22926 posée par M. Roger Rinchet

Ecoles nationales de perfectionnement

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1985
Question n° 15641 posée par M. Jean Beranger

Harmonisation des congés pour les établissements relevant de l'éducation spéciale

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1984
Question n° 12598 posée par M. Louis De La Forest

Instituteur spécialisé: maintien de la rémunération

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1983
Question n° 0163S posée par M. Marc Boeuf

Situation du personnel du centre de soins de l'école pour handicapés d'Eysines

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1981