Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

  1. Question n° 27107 posée par M. Jean Cauchon

    Meilleure insertion des sourds dans la vie active

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 28937 posée par M. Philippe Machefer

    Amblyopes: nombre de classes spécialisées par département

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 29257 posée par M. Pierre Gamboa

    Classes équipées pour mal-entendants et mal-voyants: dénombrement

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 34588 posée par M. Pierre Vallon

    Détermination de la notion de "handicap"

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 34666 posée par M. Noël Berrier

    Politique du gouvernement en matière d'éducation spécialisée

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 00211 posée par M. Francis Palmero

    Handicapés: application de la loi

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00722 posée par M. Pierre Vallon

    Personnel de l'enseignement: préparation à l'accueil des handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 00106 posée par M. André Bohl

    Handicapés: accession aux établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 00156 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: prolongation de la scolarisation ou de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 00232 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: intégration dans les classes normales

    Réponse du ministère : Éducation