Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 22172 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 11175 posée par M. Marc Daunis

    Réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 11177 posée par M. Marc Daunis

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 06641 posée par M. Marc Daunis

    Réduction des moyens des associations éducatives complémentaires du service public d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 06646 posée par M. Marc Daunis

    Remise en cause des partenariats entre l'éducation nationale et les associations d'accompagnement éducatif des élèves en difficulté et contre l'échec scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 06647 posée par M. Marc Daunis

    Rôle et avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale