Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 25896 posée par M. André Bohl

    Orientation et information des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emploi des jeunes: formation technologique large

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 30342 posée par M. Jean Cluzel

    Rapport de la mission pour l'emploi: affectation des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 30393 posée par M. François Prigent

    Jeunes demandeurs d'emploi: formation professionnelle polyvalente

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 00359 posée par M. Louis Le Montagner

    Enseignement des jeunes: ouverture sur la vie de l'entreprise

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 00625 posée par M. Albert Voilquin

    Mouvements éducatifs et de jeunesse: suppression de personnels mis à leur disposition

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 02370 posée par M. Pierre Vallon

    Insertion des jeunes marginaux dans l'économie: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 04368 posée par M. Rémi Herment

    Formation de base des jeunes: élargissement

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 0124A posée par Mme Hélène Luc

    Education: formation initiale des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation