Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15693 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13483 questions

  1. Question n° 23072 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Suppression de 81 postes de RASED dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 23107 posée par M. François Rebsamen

    Situation très dégradée de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 23018 posée par Mme Danielle Michel

    Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 0792G posée par M. Jean-Marie Bockel

    RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 22701 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 22717 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Baisse des effectifs des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficultés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 22719 posée par M. Jean Germain

    Enseignement de l'histoire et de la géographie en terminale S

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 22731 posée par M. Hubert Falco

    Avenir du dispositif RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 22747 posée par M. Michel Savin

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative